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Affaires Juridiques, Achats et Marchés Publics Pôle Ressources

Impression du magazine municipal et hors-série

🔢 Référence : MP26001
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 79810000-5 – Services d’impression
🗓️ Publié le : 09/01/2026
🗓️ Date de fin : 06/02/2026
ℹ️ Autres informations : La présente consultation concerne : Impression du magazine municipal et hors-série pour la commune de Wittelsheim La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.

Prestations de nettoyage de bâtiments pour la commune de Wittelsheim

🔢 Référence : MP 25014 – Prestations de nettoyage de bâtiments pour la commune de Wittelsheim
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 90910000
🗓️ Publié le : 09/12/2025
🗓️ Date de fin : 24/01/2026
ℹ️ Autres informations : accord-cadre de prestations de nettoyage de bâtiments pour la commune de Wittelsheim. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 à 4° du Code de la commande publique. L’accord-cadre avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.

ACQUISITION D’UN OUTIL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES ABSENCES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES

🔢 Référence : ACQUISITION D’UN OUTIL DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES ABSENCES AVEC PRESTATIONS ASSOCIEES – MP25016
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 72261000-2
🗓️ Publié le : 04/12/2025
🗓️ Date de fin : 15/01/2026
ℹ️ Autres informations : Le présent marché a pour objet l’acquisition d’un outil de gestion du temps de travail et des absences en mode Saas, son exploitation et sa maintenance. La procédure de passation utilisée est : la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1 à 4° du Code de la commande publique.

ENTRETIEN PREVENTIF, CURATIF ET CONTROLE REGLEMENTAIRE SUR LES CARREFOURS A FEUX

🔢 Référence : MP25015
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 50232000-Entretien d’installations d’éclairage public et de feux de signalisation
🗓️ Publié le : 17/11/2025
🗓️ Date de fin : 15/12/2025
ℹ️ Autres informations : Un accord-cadre d’entretien préventif, curatif et contrôle réglementaire des carrefours à feux à Wittelsheim. L’accord-cadre est mono attributaire sans minimum avec maximum, il est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l’émission de bons de commande.

Ancienne école Arc-en-ciel : Rénovation et isolation de la toiture

🔢 Référence : MP25010
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 45260000-7
🗓️ Publié le : 06/11/2025
🗓️ Date de fin : 15/12/2025
ℹ️ Autres informations : Le présent marché concerne les travaux d’isolation et de toiture du site dit ancienne école Arc-en-ciel à Wittelsheim. L’attention des candidats est attirée sur le fait que les travaux se dérouleront en site occupé. Lieu(x) d’exécution : 1 Allée de la Moselle, 68310 Wittelsheim Le marché est passé suite à une précédente mise en concurrence déclarée infructueuse. L’ensemble de la structure des lots a été revu dans le cadre de cette nouvelle mise en concurrence.

Projet d’installation de panneaux photovoltaïques en toiture et ombrières sur des sites communaux à Wittelsheim : Missions de contrôle technique et de coordination SPS niveau 2

🔢 Référence : MP25011
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 71300000-1
🗓️ Publié le : 03/11/2025
🗓️ Date de fin : 05/12/2025
ℹ️ Autres informations : projet d’installation de panneaux photovoltaïques en toiture et ombrières sur des sites communaux à Wittelsheim : missions de contrôle technique et de coordination SPS niveau 2

Accord cadre de fourniture de consommable, de produits et de matériels d’hygiène et d’entretien

🔢 Référence : Accord cadre pour la fourniture de consommable, de produits et matériels d’hygiène et d’entretien – MP25008
📂 Type de procédure : Marché à procédure adaptée (MAPA)
📝 Code Common Procurement Vocabulary (CPV) : 39830000-9
🗓️ Publié le : 06/10/2025
🗓️ Date de fin : 06/11/2025
ℹ️ Autres informations : Le contrat porte sur les prestations suivantes : Accord cadre de fourniture de consommable, de produits et de matériels d’hygiène et d’entretien. La procédure de passation utilisée est : La procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° – Inférieure au seuil des procédures formalisées – Code de la commande publique). Il s’agit d’un Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum mono-attributaire de fournitures d’une durée de quatre ans. La consultation est décomposée en 3 lots : Lot n° 1 Consommable d’hygiène – montant minimum global 32 000,00 € HT – montant maximum global 60 000,00 € HT Lot n° 2 Produits d’hygiène et d’entretien – montant minimum global 20 000,00 € HT – montant maximum global 40 000,00 € HT Lot n° 3 Matériel d’entretien – montant minimum global 6 000,00 € HT – montant maximum global 20 000,00 € HT